Retour à Vie municipale

Les procès-verbaux et les délibérations

2024

Comptes rendusDélibérations
Procès verbal du 21 mars 2024Vote des taxes locales
Procès verbal du 7 mars 2024Convention territoriale globale
Examen et vote du compte de gestion 2023
Autorisation de dépenses aux comptes 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6234 « Réceptions »
Procès verbal du 21 janvier 2024
Comptes rendus Délibérations
Procès verbal du 9 novembre 2023
Procès verbal du 2 octobre 2023
Procès verbal du 18 aout 2023Travaux de voirie : demande de subvention …
Travaux de voirie chemin piqué : ….
Travaux de voirie : demande subvention…
Procès verbal du 9 juin 2023Approbation de la convention de service commun…
Electrification rurale..
Demande de fonds de concours
Tarifs et fonctionnement de la Maison pour tous
Procès verbal du 4 avril 2023
Procès verbal du 29 mars 2023
Procès verbal du 28 février 2023Approbations de la convention de mise a disposition des agents de police municipale
Assujetissement des logements vacants à la taxe d’habitation…

2022

Comptes rendusDélibérations
Procès verbal du 17 novembre 2022Approbations de la convention de mise a disposition des agents de police municipale
Assujetissement des logements vacants à la taxe d’habitation…
Procès verbal du 5 juillet 2022Modification des Statuts du Syndicat d’Energie
Compte rendu du 17 mai 2022
Compte rendu du 4 avril 2022Vote des taux des taxes locales
Vote du budget primitif
Mutualisation de l’acquisition de matériel évènementiel
Compte rendu du 10 mars 2022Délibération pour site
Compte rendu du 3 février 2022Travaux supplémentaires
Paiement quart des dépenses

2021

Comptes rendusDélibérations
Compte rendu du 14 décembre 2021Création d’une antenne intercommunale France Service
Dépôt de candidature France service
Convention de financement entre le Service d’incendie et de secours (SDIS) et la commune d’Aubertin
Compte rendu du 15 octobre 2021
Compte rendu du 30 aout 2021
Compte rendu du 20 juillet 2021
Compte rendu du 7 avril 2021
Compte rendu du 12 mars 2021
Compte rendu du 05 février 2021